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Conseil Municipal Mercredi 20 décembre 2023 à 18h30

Par Jennifer VALSTAR|2023-12-27T08:40:17+01:0015 décembre 2023|Vie municipale et citoyenne|

Ci-dessous l’ordre du jour :

Ordre Du Jour CM Du 20 12 2023

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Les informations recueillies par le service communication de la collectivité ont pour finalité d’enregistrer votre inscription. La base légale du traitement est le consentement.
Les données collectées sont conservées uniquement par le service communication pendant un an.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données ou retirer votre consentement. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le référent rgpd de la commune via : referentrgpd@lebarsurloup.fr
Vous pouvez contacter le cas échéant, notre délégué à la protection des données : SICTIAM - dpo@sictiam.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Conseil Municipal Mercredi 20 décembre 2023 à 18h30

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